Freelances : Contrat-cadre, les points de vigilance | Intercultural Zone

Faire fleurir son activité avec un contrat-cadre

Faites fleurir votre activité !

Activité florissante & contrat-cadre

Bravo ! Vous avez noué de bonnes relations avec un client direct, vous envisagez de les formaliser par le biais d’un contrat-cadre gagnant pour les deux parties.

Que faire ? Quels sont les points où il faut faire attention ? C’est le sujet de ce billet, qui s’adresse tout particulièrement aux traducteurs, mais qui peut s’avérer utile à d’autres métiers exercés en profession indépendante.

Qui le prépare ?

Vous avez été force de proposition, allez jusqu’au bout de la démarche en soumettant une ébauche de contrat-cadre à votre client. C’est du boulot (certes !), mais cela vous permet d’influer sur son contenu et de faire avancer le processus. Votre client y apportera probablement des modifications, qui peuvent faire l’objet de discussions.

Puis le contrat passera entre les mains du service juridique de votre client. Et c’est à ce moment-là qu’il vous faut, parfois, être vigilant !

Que contient-il ?

Les contrats-cadre que je soumets à mes clients incluent les articles suivants:

identification des parties au contrat
l’objet du contrat (définition sommaire des prestations concernées)
modalités d’exécution (et les obligations des parties respectives)
durée des prestations
rémunération
en option, suivant le projet, indemnités mensuelles
durée du contrat
propriété intellectuelle
confidentialité
résiliation
stipulations diverses (force majeure, litige, assurance etc.)

Les 3 points de vigilance

Vous avez rédigé votre contrat-cadre et vous vous êtes mis d’accord avec votre client sur quelques modifications nécessaires.

Le document va maintenant être confié au service juridique…. qui doit justifier son salaire ! Or, ces personnes ne connaissent pas forcément nos métiers et les lois ou coutumes qui s’y rapportent. Vous aurez à faire preuve de clarté et de pédagogie pour redresser le tir si nécessaire.

Les 3 points de vigilance concernent :

la notion d’exclusivité
Autant cela vous ferait plaisir d’être nommé traducteur(trice) exclusif(ve) de la Société MachinChose, ce n’est pas forcément dans votre intérêt de le présenter ainsi. Les services juridiques, pour protéger les intérêts de l’entreprise, s’y opposeraient probablement. La solution est la notion de prestataire privilégié (voir ci-dessous).
la grande question volume-délai (et prendre soin de vos autres clients !)
En tant que prestataire privilégié, vous pouvez avoir le droit de premier refus sur une demande de votre client. S’il n’a pas bloqué votre temps en avance (et que vous n’avez pas d’indemnité mensuelle pour cela), s’il vous demande de traduire une quantité dans un délai impossible (et que vos fidèles collègues ne sont pas disponiblespour vous filer un coup de main), vous avez la possibilité de refuser le projet sans que cela vous mette en défaut par rapport à vos obligations contractuelles. C’est à votre client de trouver une solution ou de revoir son planning pour vous permettre de répondre à sa demande.
la propriété intellectuelle (la vôtre !)
J’inclus d’habitude l’article des conditions recommandées par la SFT. Parfois, les services juridiques font du zèle et pondent un méli-mélo qui confond les statuts et rémunérations (traduction commerciale, aux honoraires v. traduction littéraire, en droits d’auteur) et ce sur quoi nous avons des droits au titre du CPI. La négociation de mon plus récent contrat-cadre a pris plusieurs semaines de plus pour déméler ces questions, alors que mon client (signataire du contrat) et moi nous étions mis d’accord dès la première réunion !

Que des avantages

Le temps que vous et votre client investissez dans l’élaboration d’un tel outil de collaboration est récupéré rapidement par la suite.

Les étapes nécessaires au lancement d’un projet sont raccourcies : adieu la préparation d’un devis détaillé, la discussion tarifaire, l’attente du devis signé pour vous mettre au travail ! Un simple échange de courriels peut suffire.

Les relations financières et administratives sont appaisées puisque toutes les conditions sont connues et acceptées. Le client peut évaluer par lui-même le coût de la prestation en toute transparence et il sait quand et comment la régler.

Vous pouvez alors vous focaliser sur ce qui est le plus important : jouer votre rôle de conseil, choyer la collaboration avec votre client et assurer la qualité de la prestation fournie.

Et vous ? Travaillez-vous parfois, souvent ou jamais par contrat-cadre ? Quels avantages (ou inconvénients) y voyez-vous ?